Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Convention de mise à disposition - Ville de PERPIGNAN - Association Gymnastique Volontaire Al Sol- Gymnase AL SOL 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de PERPIGNAN - Association Amicale Polonaise en Pays Catalan - Salle polyvalente de l'ancienne annexe-mairie du Haut Vernet " Le Meridien " 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de PERPIGNAN - Association Club Soroptimist de Perpignan - Salle polyvalente Al Sol 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Empire Futsal Perpignan - Gymnase Simon Salvat 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Foot Loisirs - Terrain synthétique Jean-Lurçat 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle : concert des chants de Noël 05 MARCHES / CONVENTIONS 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Empire Futsal Perpignan - Gymnase La Garrigole 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Marché 2020-38 lot 01 - Restauration des intérieurs et aménagement du centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine de la Casa Xanxo, relance des lots 1, 2, 4, 5, 10, 13 et 18 - Acte modificatif n°3 05 MARCHES / CONVENTIONS 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Gymnastique Rythmique Perpignan - Gymnase Saint-Gaudérique 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Gymnastique Rythmique Perpignan - Gymnase La Garrigole 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier