Délibérations

Séance de conseil
Titre Date de publication Séance de conseil Fichier
Sinistre du 18 octobre 2022 - remboursement des frais engagés à la SARL GED 30/03/2023 Voir le fichier
Hommages publics - Régularisation de dénominations de parkings de surface 30/03/2023 Voir le fichier
Hommages publics - Dénominations de nouvelles voies de lotissements 30/03/2023 Voir le fichier
Attribution de subventions à des associations au titre de l'exercice 2023 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de coopération numérique avec la Bibliothèque nationale de France pour l'intégration et la diffusion de documents numériques dans Gallica 30/03/2023 Voir le fichier
Hommages publics - Dénomination d'une passerelle sur la Basse 30/03/2023 Voir le fichier
Université de Perpignan Via Domitia - Avenant n°4 à la convention pour la numérisation des collections des monnaies romaines du musée des monnaies et médailles Joseph Puig 30/03/2023 Voir le fichier
Église les Grands Carmes - Règlements intérieurs du site dédié à l'activité culturelle et à la valorisation du patrimoine 30/03/2023 Voir le fichier
Réseau des musées d'Occitanie- Avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens pour la plateforme numérique 30/03/2023 Voir le fichier
Museum d'Histoire Naturelle - Procès-verbal de récolement des collections 30/03/2023 Voir le fichier