Prestations d'animations pour les Espaces citoyens Bas-Vernet, Centre historique Rose Gimenez et Mailloles de la Ville de Perpignan, dans le cadre des vacances scolaires de février 2024.
Marché de prestations artistiques sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre de la 11e édition de la semaine des droits des femmes du 4 au 9 mars 2024 et, notamment, pour la soirée du vendredi 8 mars intitulée Femme, je vous aime !
Convention de mise à disposition - Ville de PERPIGNAN - Association LE SOUVENIR FRANÇAIS - Salle polyvalente de la Mairie de Quartier Nord site du Haut Vernet
Règlement des frais et honoraires des Avocats, Notaires, Commissaires de justice et Experts - SCP MILLET - BOURRET - Huissiers de Justice Associés - Signification d'une ordonnance de référé expulsion rendue par le Tribunal Judiciaire le 15/12/2023...
Règlement des frais et honoraires des Avocats,Notaires,Commissaires de justice et Experts-SCP MILLET-BOURRET-Commissaires de Justice Associés-Signification à l'Association DELEGACIO DEL CONSELL PER LA REPUBLICA d'un jugement rendu par le TJ...
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un concert de Gospel entre la ville de Perpignan et l'association AFTER THE CRESCENT dans le cadre de la procession de la Sanch du 29 mars 2024
Avenant 1 à la décision portant modification de la régie de recettes n°11 dite des Maisons de quartier. Changement de la direction de rattachement, modification de la typologie des recettes, suppression d'articles en lien avec la nouvelle règlementation..