Délibérations

Titre Date de publication Séance de conseil Fichier
Hôtel Pams : Approbation du classement au titre des monuments historiques en totalité. 15/12/2022 Voir le fichier
Orgue de l'Église Notre-Dame la Réal - Restauration - A : Approbation Convention de Maitrise d'œuvre - B : Demande de subventions pour la restauration et les travaux conservatoires auprès de l'Etat, la Région, le Département 15/12/2022 Voir le fichier
Animation du patrimoine-Ville d'Art et d'Histoire : demande de subvention auprès de la DRAC au titre de la mise en œuvre de la convention Ville d'Art et d'Histoire et des actions culturelles et territoriales (ACT). 15/12/2022 Voir le fichier
Animation du patrimoine - Ville d'Art et d'Histoire - Centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine (CIAP) - Approbation du projet d'établissement. 15/12/2022 Voir le fichier
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles(DRAC) pour la réfection du porche de la Chapelle du Tiers Ordre 15/12/2022 Voir le fichier
Motion pour la sauvegarde de nos traditions et des éléments de la Culture Catalane dont les Pessebres font partie 15/12/2022 Voir le fichier
Convention de partenariat Ville de Perpignan /CCAS 2022 pour mise en place d'animations collectives familles dans les Maisons de Quartier 15/12/2022 Voir le fichier
NPNRU - Approbation des dossiers de demande de déclaration d'utilité publique, déclaration de cessibilité et fixation d'une indemnité prévisionnelle en vue de l'acquisition des immeuble sis 41 et 55 rue de l'Anguille à Saint Jacques 15/12/2022 Voir le fichier
Convention relative à l'utilisation par Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine de la station-service, de l'aire de lavage, d'une partie des espaces de stationnement et des locaux du Centre Technique Municipal de la Ville de Perpignan. 15/12/2022 Voir le fichier
HABITAT - Centre Ancien - OPAH-RU Action Coeur de Ville 2020/2025 - Suivi-Animation - Demande de subventions 15/12/2022 Voir le fichier