Délibérations

Titre Date de publication Séance de conseil Fichier
Avenant à la convention-cadre de partenariat avec l'association KIMIYO 07/02/2024 Voir le fichier
Festival de Musique Sacrée 2024- demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Occitanie Pyrénées Méditerranée 07/02/2024 Voir le fichier
Festival de Musique Sacrée 2024 - Convention de parrainage avec la Société Télérama 07/02/2024 Voir le fichier
Festival Musique Sacrée 2024 - Convention de partenariat avec Perpignan Méditerranée Métropole - Conservatoire Rayonnement Régional 07/02/2024 Voir le fichier
Appel à projets du volet 2 de la Convention pour la Généralisation de l'Education Artistique et Culturelle (CGEAC) 07/02/2024 Voir le fichier
Appel à projet résidence d'artistes au théâtre Jordi Pere Cerdà pour la saison 2024/2025. 07/02/2024 Voir le fichier
Champ de Mars - Centre Commercial Rue Madame de Sévigné - Protocole transactionnel avec Monsieur Khayreddine MEHAMLI 07/02/2024 Voir le fichier
Foncier - 14 rue de l'Ange - Acquisition d'un immeuble aux Consorts DE SAINT LEGER 07/02/2024 Voir le fichier
Médiathèque-annexe du Vernet - Modification de la délibération 2023-395 relative à la demande de subvention auprès de l'Etat (DRAC Occitanie) pour la construction du bâtiment 07/02/2024 Voir le fichier
DUP Aménagement Saint Jacques 27/09/2023 Voir le fichier