Requalification de la RD 900 entre Perpignan et Pollestres - Approbation de la convention partenariale entre le Département des Pyrénées-Orientales, Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine, la Commune de Perpignan et la Commune de Pollestres
2022-12-26
15/12/2022
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Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Perpignan Roussillon Badminton (P.R.B.) pour la saison sportive 2022/2023
2022-12-26
15/12/2022
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Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Perpignan Roussillon Escrime (P.R.E.) pour la saison sportive 2022/2023
2022-12-26
15/12/2022
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Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Canibals Perpignan Bowling Club pour la saison sportive 2022/2023
2022-12-26
15/12/2022
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Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'École de Bowling de Perpignan pour la saison sportive 2022/2023
2022-12-26
15/12/2022
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Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'Association USAP XV Féminin Perpignan Les Catalanes pour la saison sportive 2022/2023
2022-12-26
15/12/2022
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Finances - Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
2022-12-26
15/12/2022
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Perpignan Méditerranée Métropole - Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) - Approbation du rapport de la commission du 05 décembre 2022.
2022-12-26
15/12/2022
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Ressources Humaines - Durée annuelle du temps de travail - Fixation d'un régime dérogatoire
2022-12-26
15/12/2022
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Fixation d'un coût horaire moyen des agents des services techniques applicable aux travaux en régie de l'exercice 2022
2022-12-26
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