Règlement des frais et honoraires des Avocats, Notaires, Commissaires de justice et Experts SCP SAMSON - COLOMER - BEZARD, Commissaires de Justice Associés - Procès-Verbal de constat de réactions suite à une vidéo publiée sur Facebook le 09/02/2024... ...
Convention de mise à disposition - Ville de PERPIGNAN- Caisse Primaire Assurance Maladie des Pyrénées-Orientales- Salle polyvalente de la Mairie de Quartier Nord
Contrat de cession de droits de représentation de spectacle entre la Ville de Perpignan et l'association Alfred de la Neuche pour assurer deux représentations intitulés "Farandole de l'escargot" à la Médiathèque de Perpignan
Contrat de cession de droits de représentation de spectacle entre la Ville de Perpignan et A TireLarigot compagnie, pour assurer le spectacle intitulé "Holà l'eau là" à la Médiathèque de Perpignan.
Marché de prestation de services entre la Ville de Perpignan et Olivier Ayme pour assurer un atelier "Kamishibaï" dans le cadre de la Sant Jordi à la Médiathèque de Perpignan.
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un concert de musique classique dirigé par Daniel TOSI dans le cadre de la fête de la musique, le vendredi 21 juin 2024
Marché 2020-63 lot 00 - Acquisition d'heures d'accueil-enfants en halte-garderie et heures d'ouverture d'un lieu accueil enfants/parents sur le quartier du Bas-Vernet - Acte modificatif n°2 Prolongation