Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Régie de recettes et d'avances prolongée n°33 Centre médical de Santé auprès de la Direction Santé Publique et Environnementale. Décision portant rectification du montant de l'encaisse consolidée. 13 REGIES DE RECETTES ET D'AVANCES 13/06/2024 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association CLUB DES AINES DE LA LUNETTE pour la salle d'animation de l'annexe mairie de La Lunette, avenue Carsalade du Pont 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 13/06/2024 Voir le fichier
Convention de mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association FNATH - 52 rue Foch - Perpignan 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 13/06/2024 Voir le fichier
Convention de formation Ville de Perpignan/EPLEFPA/CFPPA des Combrailles, en vue de la participation de deux agents à la formation "Entraînement Cynophile pour les agents de la Police Municipale" 05 MARCHES / CONVENTIONS 13/06/2024 Voir le fichier
Consultation pour la mise à disposition permanente, au Cimetière du Sud, d'un conteneur pour le stockage de restes non mortels issus d'exhumations, le transport, et le traitement par incinération de ces restes non mortels. 06 CIMETIERES 13/06/2024 Voir le fichier
Convention de formation Ville de Perpignan/CFPPA Pyrénées-Roussillon, en vue de la participation de M. MARTINEZ Juan à la formation Certibiocides 05 MARCHES / CONVENTIONS 13/06/2024 Voir le fichier
Marché de prestations d'animation sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre de l'EAJ Show du Bas-Vernet du 2 mai au 18 décembre 2024 05 MARCHES / CONVENTIONS 13/06/2024 Voir le fichier
Convention de mise à disposition- Ville de Perpignan-ASSOCIATION FRANÇAISE CONTRE LES MYOPATHIES - Salle B05 de l'immeuble communal sis 52 rue Maréchal Foch 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 13/06/2024 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association BGE Languedoc Catalogne Cité LAB - Bureau Espace Citoyen Mailloles - Saint-Assiscle - 1 rue des Glycines. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 13/06/2024 Voir le fichier
Marché sans publicité ni mise en concurrence préalable concernant l'accord-cadre à bons de commande relatif à l'achat d'espaces publicitaires ou d'informations sur différents supports de communication 05 MARCHES / CONVENTIONS 13/06/2024 Voir le fichier