Délibérations

Séance de conseil
Titre Date de publication Séance de conseil Fichier
Récolement muséum d'histoire naturelle - Procès-verbal de campagne 19/12/2023 Voir le fichier
‘'Jeu concours dans le cadre de la cérémonie des vœux à la population''. Adoption du règlement 19/12/2023 Voir le fichier
Convention spécifique de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association 'àcentmètresducentredumonde ' 19/12/2023 Voir le fichier
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole - Convention pour l'organisation d'opérations conjointes de marketing territorial à rayonnement communautaire pour l'année 2023. 19/12/2023 Voir le fichier
Festival Musique Sacrée 2024 - Conventions de parrainage avec Les Etablissements Galeries Bares ; KEOLIS Perpignan Méditerranée ; Radio Arrels ; Radio France 19/12/2023 Voir le fichier
Convention entre Occitanie Livre et Lecture et la Ville de Perpignan pour l'intégration rétrospective des titres de presse ancienne dans Gallica (Bibliothèque Nationale de France) 19/12/2023 Voir le fichier
Convention pour la généralisation de l'éducation artistique et culturelle (CGEAC) 2024 - 2026 19/12/2023 Voir le fichier
Charte de coopération culturelle 2024-2026 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Union Perpignan Athlé 66 pour la saison sportive 2023/2024 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'Association Sporting Perpignan Nord pour la saison sportive 2023/2024 19/12/2023 Voir le fichier