Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Procédure adaptée relative à la prestation de service et d'animation commune à tous les espaces citoyens de la Ville de Perpignan : ateliers numériques pour la période de janvier à mars 2024. 05 MARCHES / CONVENTIONS 28/03/2024 Voir le fichier
Acceptation du don d'une oeuvre de Bart Ramakers, consenti par M. et Mme Verdier. 09 DONS / LEGS 28/03/2024 Voir le fichier
Convention de mise à disposition Ville de Perpignan/Association KTT de Perpignan pour la salle des Libertés - 3, rue Bartissol - Perpignan 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 28/03/2024 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commande avec maximum relatif à la fourniture et pose de clôtures industrielles et ouvrages de ferronnerie artisanale dans les espaces verts de la Ville de Perpignan. 05 MARCHES / CONVENTIONS 28/03/2024 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition / Ville de Perpignan / Association AGIR ABCD - Maisons de Quartier de la Ville 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 28/03/2024 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Mourir dans la Dignité - 52 rue Maréchal Foch 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 28/03/2024 Voir le fichier
Festivités de fin d'année - Occupation temporaire de la cathédrale Saint-Jean-Baptiste de Perpignan 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 28/03/2024 Voir le fichier
Procédure adaptée relative à une étude du marché immobilier et résidentiel du territoire de Perpignan 05 MARCHES / CONVENTIONS 28/03/2024 Voir le fichier
L'IDEM - Institut de Développement et d'Enseignement Multimédia - Convention de mise à disposition du Théâtre Jordi Pere Cerdà 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 28/03/2024 Voir le fichier
Contrat de prêt d'œuvres avec Marcel Grodwohl 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 28/03/2024 Voir le fichier