Délibérations

Séance de conseil
Titre Date de publication Séance de conseil Fichier
Chambre du Commerce et de l'Industrie des Pyrénées-Orientales - Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région 66 - Ville de Perpignan -Convention Cadre de Partenariat Année 2023 15/12/2022 Voir le fichier
Délibération modificative de la délibération n° 2022-249 : Contrat d'aide conventionnelle à l'embauche d'un assistant médical Ville de Perpignan / Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Pyrénées Orientales 15/12/2022 Voir le fichier
Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Perpignan et l'EPCC Théâtre de l'Archipel - 2023 15/12/2022 Voir le fichier
Convention d'accompagnement entre le Festival de musique sacrée de Perpignan et l'association Elémen'terre - édition 2023 15/12/2022 Voir le fichier
Convention de partenariat entre le Musée Casa Pairal de Perpignan et le Musée de la musique de Céret 15/12/2022 Voir le fichier
Appel à projet de résidences d'artistes au théâtre Jordi Pere Cerdà pour la saison 2023/2024. 15/12/2022 Voir le fichier
Avenant n°1 à la convention 2019-2022 d'utilisation des équipements sportifs municipaux par les collèges publics de Perpignan 15/12/2022 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'Association Roussillon Animations pour l'année 2023 15/12/2022 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'Association Perpignan Saint Gaudérique Tennis de Table pour la saison sportive 2022/2023 15/12/2022 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Perpignan Roussillon Handball (P.R.H.B.) pour la saison sportive 2022/2023 15/12/2022 Voir le fichier