Délibérations

Séance de conseil
Titre Date de publication Séance de conseil Fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Les Grizzlys Catalans pour l'année sportive 2022/2023 15/12/2022 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Empire Futsal Perpignan pour la saison sportive 2022/2023 15/12/2022 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association XIII Catalan pour la saison sportive 2022/2023 15/12/2022 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et le Perpignan Athlétic Club (P.A.C.) pour la saison sportive 2022/2023 15/12/2022 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Judo Athlétique Perpignanais (J.A.P.) pour la saison sportive 2022/2023 15/12/2022 Voir le fichier
Mise à disposition gratuite de locaux municipaux au bénéfice des associations locales. 15/12/2022 Voir le fichier
Convention de partenariat - Exercice 2023 - Entre la Ville de Perpignan et l'Association MEDIANCE 66 pour permettre à la Ville d'apporter un soutien financier à l'association dans le cadre des Maisons ' France Services ' 15/12/2022 Voir le fichier
Opération Perpignan "Terre de Jeux 2024" : Dévolution de bourses individuelles aux sportifs de haut niveau 15/12/2022 Voir le fichier
Requalification de la RD 900 entre Perpignan et Pollestres - Approbation de la convention partenariale entre le Département des Pyrénées-Orientales, Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine, la Commune de Perpignan et la Commune de Pollestres 15/12/2022 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Perpignan Roussillon Badminton (P.R.B.) pour la saison sportive 2022/2023 15/12/2022 Voir le fichier