Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Renouvellement de la convention entre le Ville de Perpignan et l'Union Syndicale Apicole du Roussillon(USAR) pour le site de RUSCINO 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 29/06/2023 Voir le fichier
Marché 2022-283 lot 03 Aménagement de bureaux à la direction des Finances et du Budget, 1 rue Jacques Manuel à Perpignan Acte modificatif n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Marché 2022-101 lot 07 Travaux relatifs à la maison des associations - Mairie Quartier Est - Acte modificatif n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Convention d'Occupation Précaire - Ville de Perpignan / M.AROUCHE Bouyacoub - 3 rue du Sentier 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 29/06/2023 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan/ Association ADPEP - 52 rue Maréchal Foch 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 29/06/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association QUESTIONS POUR UN CHAMPION pour les salles 1 et 2 de l'annexe Mairie Porte d'Espagne, rue Pierre Bretonneau. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 29/06/2023 Voir le fichier
Marché de prestation de services entre la Ville de Perpignan et "Ô Belles Gambettes"- SARL Lionne, dans le cadre de la manifestation catalane Goig dels Ous 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Sant Jordi 2023 - Marché de prestation de services avec L'atelier d'Isabelle 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Sant Jordi 2023 - Marché de prestation de services avec l'association A portée de main 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Sant Jordi 2023 - Contrat de cession du droit d'exploitation de spectacles avec SARL Anim'Passion Spectacles 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier