Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan- Association Club des Séniors ARC en CIEL - Salle polyvalente Aurélie et Antoine Ferrandes. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 29/06/2023 Voir le fichier
Convention de mise à Disposition-Ville de Perpignan / Association FNATH - 52 rue Maréchal Foch 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 29/06/2023 Voir le fichier
Marché sans publicité ni mise en concurrence relatif à la maintenance du classeur rotatif de la direction RH 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Convention de formation Ville de Perpignan/ CESR Méditerranée, en vue de la participation d'agents à des formations permis C, EC, FIMO et FCO 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Étude et mise en œuvre d'une enquête citoyenne pour le projet cœur de ville 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition- Ville de Perpignan - Madame Fatima BEKKADOUR - Salle polyvalente de l'annexe-mairie Roudayre 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 29/06/2023 Voir le fichier
Accord cadre à bons de commande avec montant maximum relatif à l'entretien du linge des écoles maternelles, des crèches Moulin à Vent et Hippolyte Després. 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Cinémathèque euro-régionale - Institut Jean Vigo - Convention de mise à disposition de l'église des Grands Carmes 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 29/06/2023 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commande avec maximum relatif au désherbage et au nettoyage des voiries. 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à des Prestations d'organisation d'activités socio-culturelles, sportives et touristiques de la Ville de Perpignan et prestations associées 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier