Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle vivant entre la Ville de Perpignan et Anim'Passion 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/02/2023 Voir le fichier
Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle vivant avec Anim'Passion - fête catalane ' Al caga tió de Nadal ' 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/02/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition Ville de Perpignan / La France Insoumise / NUPES pour les salles des Annexes-mairie de La Gare et de Saint-Assiscle à Perpignan. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/02/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition Ville de Perpignan / LUTTE OUVRIÈRE pour les salles du Centre d'animation du Vilar, sis rue du Vilar et de l'Annexe-mairie de Las Cobas, sis 1, rue des Calanques à Perpignan. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/02/2023 Voir le fichier
Contrat de cession de droit de représentation avec El Teatre de L'Home Dibuixat S.L.U 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/02/2023 Voir le fichier
Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle avec l'association Cobla Mil.lenària, à l'occasion des festivités de la Saint Eloi 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/02/2023 Voir le fichier
Convention de prestation avec l'association Ballet Joventut 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/02/2023 Voir le fichier
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle dans le cadre des festivités de Noël : animations grâce à des jeux en bois les 10, 11, 17, 18, 21, 22 et 23/12/2022 - Ville de Perpignan/LA CASE DU JEU 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/02/2023 Voir le fichier
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle dans le cadre des festivités de Noël : IRVEM le 26/11/2022 - Ville de Perpignan/IRVEM 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/02/2023 Voir le fichier
Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle - Ville de Perpignan / Association Cobla Mil.lenària,le 17 décembre 2022. 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/02/2023 Voir le fichier