Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle Fleur de Jazz dans le cadre de Têt en Fête le 16 juillet 2022 - Ville de PERPIGNAN/Association TAMBOUR BATTANT 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle Los Graciosos dans le cadre de Têt en Fête le 29 juillet 2022 - Ville de PERPIGNAN/CASA MUSICALE 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Convention d'occupation précaire-Ville de Perpignan / Mme Naomi BAPTISTE - 24 rue Fontaine Neuve 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES Voir le fichier
Contrat de cession du droit de représentation de spectacles entre la Ville de Perpignan et l'association Federació sardanista del Rosselló dans le cadre des ' lundis sardanes ', du 4 juillet au 29 août 2022 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle le 11 juillet 2022 entre la Ville de Perpignan et l'association Cobla Mil.lenaria (APMC) dans le cadre des "lundis sardanes 2022" 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle le 4 juillet 2022 entre la Ville de Perpignan et l'association Cobla Mil.lenària (APMC) dans le cadre des ' Lundis sardanes ' 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle le 12 juillet 2022 entre la Ville de Perpignan et l'association Cobla Mil.lenaria (APMC) dans le cadre des animations estivales de sardanes 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle - Ville de Perpignan/Association Cobla Mil.lenaria (APMC) le mercredi 29 juin 2022 à 18h 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle le 14 mai 2022 dans le cadre du ' marché aux vins du Roussillon ' entre la Ville de Perpignan et l' association Cobla Mil.lenaria (APMC) 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Convention de mise à disposition du couvent des Minimes - Ville de Perpignan /Association Les Éléments 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES Voir le fichier