Délibérations

Séance de conseil
Titre Date de publication Séance de conseil Fichier
Convention de partenariat avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour l'accompagnement à la scolarité à la médiathèque municipale 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de partenariat avec l'association Cercle Algérianiste des Pyrénées-Orientales - Année 2023 27/09/2023 Voir le fichier
Musée des monnaies et médailles Joseph Puig - Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie dans le cadre de récolement des collections du musée. 27/09/2023 Voir le fichier
Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Perpignan et le Comité des Œuvres Sociales de la Ville de Perpignan - Années 2022 et 2023- Avenants 1 (2022) et 2 (2023) 27/09/2023 Voir le fichier
Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Perpignan et l'Établissement public local Musée d'Art Hyacinthe Rigaud - Année 2023 - Avenant 1 à la délibération n°2022-4.07 27/09/2023 Voir le fichier
Désignation de représentant Commission Communale pour l'Accessibilité 27/09/2023 Voir le fichier
Désignation de représentant de la Ville au sein du Comité des Œuvres Sociales 27/09/2023 Voir le fichier
Désignation de représentants Conseil de Quartier Perpignan Ouest -Modification 27/09/2023 Voir le fichier
Désignation de représentants de la Ville au sein de collèges publics - Modifications 27/09/2023 Voir le fichier
Désignation de représentants de la Ville au sein d'établissements d'enseignement adapté - Modifications 27/09/2023 Voir le fichier