Délibérations

Séance de conseil
Titre Date de publication Séance de conseil Fichier
Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Perpignan et l'Association d'Enseignement Privé La Bressola - Année 2022/2023 Voir le fichier
Demande d'attribution d'une licence d'entrepreneur de spectacles complémentaire auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Occitanie Voir le fichier
Avenant n° 1 à la "Convention de mandat pour la mise en place d'une carte réseau pour les bibliothèques de Perpignan Méditerranée Métropole" Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'Association de la Fondation Étudiante pour la Ville (AFEV) pour l'accompagnement à la scolarité à la médiathèque municipale Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Arieda Occitanie pour l'accessibilité et l'accueil des personnes sourdes ou malentendantes au sein de la médiathèque municipale Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Kimiyo pour l'accueil du festival ' Terres d'ailleurs ' Voir le fichier
Festival de musique sacrée 2023 - Demandes de subventions : A) à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Occitanie B) au Conseil départemental des Pyrénées-Orientales C) au Conseil régional Occitanie Pyrénées-Méditerranée Voir le fichier
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de service "Lecture publique : réseau informatique et numérique" entre Perpignan Méditerranée Métropole et la Ville de Perpignan Voir le fichier
Habitat - Modification n°2 du Règlement des aides Habitat de la Ville Voir le fichier
Hommages publics - Dénominations de nouvelles voies de la Ville Voir le fichier