Délibérations

Séance de conseil
Titre Date de publication Séance de conseil Fichier
HABITAT - Action Cœur de Ville - PIG renforcé - avenant n°1 de la convention de prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage SPL Perpignan Méditerranée Voir le fichier
Modification du règlement intérieur du théâtre municipal Jordi Pere Cerdà Voir le fichier
HABITAT - Opération programmée d'amélioration de l'habitat RU " Action Cœur de Ville" 2020 - 2025 : Approbation de la convention de cofinancement de l'ingénierie entre la Ville de Perpignan et la Caisse des Dépôts et Consignations Voir le fichier
Convention de partenariat 2022- 2024 entre le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales et les trois musées de la Ville de Perpignan pour la mise en place d'un PASS découvertes en Pays catalan : A) Musée des monnaies et des médailles Joseph Puig B) Mu Voir le fichier
NPNRU - Ajustement mineur n°2 de la convention pluriannuelle de renouvellement urbain cofinancée par l'ANRU du 9 Janvier 2020 Voir le fichier
Convention entre la Ville de Perpignan et le Conseil Départemental des Pyrénées Orientales concernant l'intervention du Centre de Conservation et de Restauration du Patrimoine (CCRP) pour la restauration de 3 œuvres musée de France A) Restauration de l'œ Voir le fichier
Musée des monnaies et médailles Joseph Puig - Convention triennale de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'Association numismatique du Roussillon (2022 -2023 -2024) Voir le fichier
Convention de partenariat entre le Musée Casa Pairal et l'école de Condé dans le cadre de prêt d'œuvres de mémoire Voir le fichier
Hommages Publics - Dénominations d'espaces de voirie Voir le fichier
Troisième série d'attributions de subventions à des associations au titre de l'exercice 2022 Voir le fichier