Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Convention de prestation de services entre la ville de Perpignan et LOIC ESCORIHUELA dans le cadre du programme de l'été 2023 pour la Fête Nationale le 14/07/2023 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Avenant n°1 au Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle entre la Ville de Perpignan et la SAS XS LIVE dans le cadre des Rayonnantes le 20/07/2023 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de prestation de services entre la Ville de Perpignan et SHAK' HEADS dans le cadre de Têt en Fête le 21/07/2023 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de prestation de services entre la ville de Perpignan et HN PROJECT dans le cadre de TET EN FETE du 19 aout 2023 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de prestation de services entre la ville de Perpignan et L'ASSOCIATION TROBADA dans le cadre de TET EN FETE du 8 juillet 2023 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle entre la ville de Perpignan et SARL INDIGO PRODUCTIONS dans le cadre des rayonnantes du 24/08/2023 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Procédure adaptée relative à l'immeuble Bartissol - Salle des Libertés - Remplacement de la climatisation 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition Ville de Perpignan/Association Les Amis de François de Fossa pour la salle des Libertés - 3, rue Bartissol - Perpignan 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 27/09/2023 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à des travaux de voirie, de génie civil, et de diagnostic sur le domaine public, les espaces verts et les canaux- lot 1 : Travaux d'aménagement et de réfection de voirie, de pose de mobilier 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Groupe scolaire Rolland - Mise en conformité suite CCSA - Avenant 1 au lot 3 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier