Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Contrat de cession pour la représentation de deux spectacles "Il ne faut pas boire son prochain" aux bibliothèques Barande et Bernard Nicolau dans le cadre de la Nuit de la lecture 05 MARCHES / CONVENTIONS 30/03/2023 Voir le fichier
Marché 2019-72 lot 01,02 et 03 - Location et entretien des vêtements de travail des agents techniques de la Ville de Perpignan - Acte modificatif de prolongation n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 30/03/2023 Voir le fichier
Marché 2022-104 lot 02 - Construction d'une passerelle reliant le square Jeantet VIOLET et le jardin TERRUS - Acte modificatif n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de Mise à disposition Hôtel Pams - Ville de PERPIGNAN/ Association UCAP66 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 30/03/2023 Voir le fichier
Règlement des frais et honoraires des Avocats, Notaires, Huissiers de justice et Experts SCP BIELLMANN - MIR - RIVES, Huissiers de Justice Associés - Procès-Verbal de constat du logement de service de M. OUABBA Ayoub sis 7 chemin de Néguebous. 03 NOTES D'HONORAIRES 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / CHOEUR GOSPEL - EBONY'N IVORY pour les 2 salles de l'annexe Mairie porte d'Espagne, rue Pierre Bretonneau. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 30/03/2023 Voir le fichier
Décision portant modification de la régie de recettes n°11 pour les services des Maisons de quartier et de la Jeunesse auprès de la Direction de la Cohésion citoyenne. 07 REGIES DE RECETTES 30/03/2023 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commande avec maximum relatif à la conception et fourniture de supports de communication personnalisés destinés à la promotion de la ville de Perpignan 05 MARCHES / CONVENTIONS 30/03/2023 Voir le fichier
Création de locaux sportifs au Parc des Sports-Mission d'assistance Technique à Maîtrise d'œuvre, Économie, Structure et fluides 05 MARCHES / CONVENTIONS 30/03/2023 Voir le fichier
Procédure Adaptée relative à l'Aménagement de la Place Rigaud et de la rue Zola 05 MARCHES / CONVENTIONS 30/03/2023 Voir le fichier