Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Accord-cadre à bons de commande avec maximum relatif à la fourniture et la pose de portes métalliques sur divers bâtiments de la ville. 05 MARCHES / CONVENTIONS 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition Ville de Perpignan / Association Méditerranée Plurielle pour la salle des Libertés - Perpignan 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 30/03/2023 Voir le fichier
Règlement des frais et honoraires des avocats, notaires et huissiers de justice et experts - SCP Egea Robles et Haber Luthier - Huissiers de justice associés - Exécution forcée de l'ordonnance d'homologation dans le cadre d'une procédure de demande de pro 03 NOTES D'HONORAIRES 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de formation Ville de Perpignan / Association SQUIGGLE pour l'enfant, l'adolescent, la famille, en vue de la participation de M. Stéphane Henry à la formation ' Générations alpha, nouvelles problématiques, nouveaux enjeux en santé mentale ' 05 MARCHES / CONVENTIONS 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de formation Ville de Perpignan / Association SQUIGGLE pour l'enfant, l'adolescent, la famille, en vue de la participation de Mme Saïda MALKI à la formation Générations alpha, nouvelles problématiques, nouveaux enjeux en santé mentale de l'enfa 05 MARCHES / CONVENTIONS 30/03/2023 Voir le fichier
Contrat de cession du droit de représentation pour le spectacle Les Livreuses à la Médiathèque de Perpignan dans le cadre de la Nuit de la lecture 05 MARCHES / CONVENTIONS 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de prestation de service atelier Chalk'art à la bibliothèque Barande 05 MARCHES / CONVENTIONS 30/03/2023 Voir le fichier
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle dans le cadre du salon de la mobilité "Roue Libre" : DJ'S REVOLUTION le 03/06/2022 - Ville de Perpignan / Serge FORGUES 05 MARCHES / CONVENTIONS 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Cie TROUPUSCULE Théâtre pour la salle d'animation Saint-Martin sise 27 rue des Romarins 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 30/03/2023 Voir le fichier
Acquisition de solutions d'infrastructures informatiques et prestations de services associées 05 MARCHES / CONVENTIONS 30/03/2023 Voir le fichier