Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Accord-cadre à bons de commandes - Acquisition de stores et volets roulants pour les ateliers de la Direction de la Maintenance du Patrimoine 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Marché 2017-105 Acquisition et maintenance d'un photocopieur couleur de production connecté arts graphiques destiné à la production de l'atelier reprographie Avenant 1 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Réaménagement de la piscine du Champs de Mars 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Procédure adaptée relative à la réhabilitation de locaux commerciaux sis 9 et 36 rue des Augustins. 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Convention de mise à disposition du couvent des Minimes - Ville de Perpignan / SAS IMAGES EVIDENCES 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES Voir le fichier
Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle dans le cadre des Lundis sardanes le 5 septembre 2022 entre la Ville de Perpignan et l'association Cobla Nova Germanor 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle le 8 juillet 2022 entre la Ville de Perpignan et l'association Cobla Nova Germanor dans le cadre des animations estivales de sardanes 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle dans le cadre des Lundis sardanes entre la Ville de Perpignan et l'association Cobla Mil.lenaria le 12 septembre 2022 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle dans le cadre des Lundis sardanes le 29 août 2022 : Ville de Perpignan / association Cobla Mil.lenaria 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle dans le cadre des Lundis sardanes le 8 août 2022 entre la Ville de Perpignan et l'association Cobla Mil.lenaria (APMC) 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier