Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle SUPERBUS dans le cadre des Rayonnantes le 16 août 2022 - Ville de PERPIGNAN/VERYSHOW PRODUCTIONS 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Affaire : M. Christophe MARTY c/ Commune de PERPIGNAN Requête en appel devant la CAA de Toulouse du jugement n°2005939 du 19/04/2022 rendu par le TA de Montpellier pour l'arrêté de Péril imminent pris le 22/10/2020 à l'encontre de l'immeuble sis lieudit F 02 ACTIONS EN JUSTICE Voir le fichier
Avenant n°1 au marché 2021-3112 (103) - Acquisition de consommables d'impression 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Contrat d'assistance et de conseil en programmation artistique et évènementielle dans le cadre des Rayonnantes 2022 - Ville de PERPIGNAN/Mme Marie-Anouck MARGUERITTE 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Marché concernant le recrutement d'un conseiller Climat Air Energie (anciennement Cit'ergie) dans le cadre d'un renouvellement de la démarche Climat Air Enrgie de Perpignan 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Contrat de maintenance et d'assistance téléphonique -Ville de Perpignan/société EXAKIS NELITE du logiciel ManageEngine 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Marché à procédure adaptée- Ville de Perpignan /S.A.S I.B.C Monsieur LANDRIC pour la construction de la Maison de Quartier Mailloles - Rue des Grappes - Mission d'Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Procédure adaptée concernant la conception et réalisation d'une piste de Pumptrack au Parc des Sports de la Ville de Perpignan 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Concours sur esquisse de maitrise d'œuvre relatif à la construction de la médiathèque du Vernet et d'un espace adolescent jeunesse- Désignation du lauréat 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Accord cadre à bons de commande avec maximum relatif à l'acquisition de papier d'impression et d'enveloppes pour les différents services de la ville. 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier