Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Roller Derby Pyrénées-Orientales - Gymnase Simon Salvat 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 07/02/2024 Voir le fichier
Acceptation du don de Madame Yvette Harduin pour le Muséum d'histoire naturelle 09 DONS / LEGS 07/02/2024 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Sportive Collège Jeanne d'Arc - Halle Marcel Cerdan - Gymnase Parc des Sports 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 07/02/2024 Voir le fichier
Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle de musique " Paris New York " à l'occasion de la cérémonie des nouveaux arrivants le 03 Novembre 2023 - Ville de Perpignan - Association Syppox Théâtre 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Convention de prestation de services entre la Ville de Perpignan et LA CASE DU JEU dans le cadre des festivités de Noël 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commande avec maximum relatif à la maintenance des alarmes intrusion, des alarmes incendie et désenfumage mécanique, contrôle d'accès des bâtiments de la Ville de Perpignan 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Amicale Sportive Triathlon Catalan - 88 avenue Paul Alduy - Parc des sports - Stade d'athlétisme 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 07/02/2024 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Canet Roussillon Football Club - Avenue de l'Aérodrome - Stade Gilbert Brutus 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 07/02/2024 Voir le fichier
Procédure adaptée relative au réaménagement 8 et 10 rue des Mercadiers - Lot 0 "désamiantage" et relance du lot 1 "plomberie" 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commande avec maximum relatif à l'acquisition et la gestion de certificats d'authentification et de signatures électroniques. 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier