Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Marché 2023-209 lot 01 - Travaux de Relamping des groupes scolaires Coubertin et Herriot/Zay/Curie à Perpignan - Acte modificatif n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle entre la Ville de Perpignan et BIBOTCH-JONGLE dans le cadre de la cavalcade des Rois Mages 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle entre la Ville de Perpignan et le THÉÂTRE DU RÉFLEXE dans le cadre de la cavalcade des Rois Mages le 06/01/2024 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle entre la Ville de Perpignan et l'association MARCHE EN SCÈNE dans le cadre de la cavalcade des Rois Mages le 06/01/2024 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Procédure adaptée relative à une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage à l'élaboration du PLUi 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Procédure adaptée relative à la construction de la médiathèque du Vernet et d'un espace adolescent jeunesse. 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum concernant les prestations de gardiennage et sécurité incendie de la médiathèque, du théâtre Jordi Pere Cerdà et des sites culturels et patrimoniaux. 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Procédure adaptée relative à l'acquisition, la livraison, l'installation et la maintenance d'un classeur rotatif automatique pour la Direction des Ressources Humaines 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Destruction de véhicules hors d'usage (VHU) - Aliénation de gré à gré 11 ALIENATIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Assistance juridique de la Commune dans le cadre d'une consultation complexe en droit social - SCP VIAL - PECH DE LACLAUSE - ESCALE - KNOEPPFFLER - HUOT - PIRET - JOUBES 03 NOTES D'HONORAIRES 07/02/2024 Voir le fichier