Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Sportive de l'Université de Perpignan Via Domitia - Gymnase Jean Lurçat - Stade Roger Ramis - Parc des Sports
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Joseph Sauvy - ITEP Peyrebrune - Rue Pierre Bretonneau - École primaire Ludovic Massé
Acceptation des indemnités de remboursement de sinistres proposées par les assureurs de la Ville ainsi que par les assureurs des tiers auteurs des dommages.
Accord cadre à bons de commande multi-attributaires relatif à des prestations de géomètres (prestations foncières, topographiques, bathymétriques, de relevés de bâtiments et d'ouvrages, de détection de réseaux et piquetages et de photogrammétrie, LIDAR).
Accord-cadre à bons de commande avec maximum relatif à l'acquisition d'heures d'accueil Enfants en crèche multi-accueil quartier centre-ville, quartier Saint-Matthieu et quartier Haut-Vernet - Lot 1 - crèche multi-accueil quartier centre-ville.