Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Insertion publicitaire - marché de prestation de service avec Medi'Art et Artville en lien avec l'exposition temporaire au Centre d'Art Contemporain "Nouveaux regards sur l'art aborigène". 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Marché de prestation de services avec Lacquement, l'atelier d'Isabelle et Aracabes 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition Ville de Perpignan/Parti Communiste Français pour la salle de l'Annexe-mairie St-Gaudérique - sise 11, rue Nature - Perpignan 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 09/11/2023 Voir le fichier
Association VLAM productions - contrat de cession du droit de représentation de spectacles 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Convention d'Occupation du Jardin Partagé - Ville de Perpignan / Association la colline des rêves - Parc Maillol - Avenue du Docteur Albert Schweitzer 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 09/11/2023 Voir le fichier
Convention d'Occupation Précaire SCI ADC / Commune de Perpignan - Cour arrière de l'immeuble sis 16 rue Maurell 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 09/11/2023 Voir le fichier
Représentation en justice de la Commune : Affaire : BABA Leila C / Ville de PERPIGNAN - Recours indemnitaire contre la commune de Perpignan en réparation du préjudice moral subi depuis le 4 Février 2019 03 NOTES D'HONORAIRES 09/11/2023 Voir le fichier
Renouvellement des licences des logiciels ADOBE - société UGAP 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Marché de prestation de services et d'animations sans publicité ni mise en concurrence préalable pour l'animation d'ateliers artistiques et socioculturels couvrant la période de septembre à décembre 2023 au sein des maisons de quartier de la Ville 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Cession de gré à gré de biens mobiliers 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier