Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Convention ponctuelle de mise à disposition Ville de Perpignan / Association Ligue Perpignanaise d'Improvisation - Salle d'animation Bolte - 77 rue Jean-Baptiste Lulli 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 09/11/2023 Voir le fichier
Marché de prestation de service avec l'atelier Quelart S.A.R.L. pour la restauration et le nettoyage d'un buste en plâtre "portrait d'une jeune fille" réalisé par Aristide Maillol 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / USEPMM - Avenue Paul Alduy - Parc des Sports - Terrain n° 1 09/11/2023 Voir le fichier
Convention d'Occupation du Jardin Familial du Parc Maillol - Ville de Perpignan / Mme Joséfa ARAGONES RUTER - Jardin n°23 - Avenue du Docteur Albert Schweitzer 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 09/11/2023 Voir le fichier
Avenant n°1 au Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle entre la Ville de Perpignan et ASJ PRODUCTIONS dans le cadre des Rayonnantes le 10/08/2023 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition-Ville de Perpignan-Association LES COPAINS D'ACCORDS-Salle d'animation Le Vilar 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 09/11/2023 Voir le fichier
Journées Européennes du Patrimoine - Contrat d'engagement de conférencier avec M. Jean-Jacques Debonnaire 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan - Association Amicale Sportive et Culturelle Hospitalière - Salle polyvalente de la Mairie de Quartier Nord 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 09/11/2023 Voir le fichier
Lundis sardanes - Contrat de cession de droit de représentation de spectacles avec l'association Cobla Sol de Banyuls 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition / Ville de Perpignan - UMIH66 / Hôtel Pams 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 09/11/2023 Voir le fichier