Délibérations

Séance de conseil
Titre Date de publication Séance de conseil Fichier
PERPI'PASS - Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'office de Tourisme Perpignan rayonnement pour la mise en place du PERPI'PASS 09/11/2023 Voir le fichier
Festival de musique sacrée 2024 - Convention Ville de Perpignan / Établissement Public de Coopération Culturelle Théâtre de l'Archipel Scène nationale de Perpignan portant co-réalisation d'un concert-spectacle 09/11/2023 Voir le fichier
Université du Temps Libre - Tarification d'un nouveau cycle de conférences sous la forme d'un séminaire thématique annuel 09/11/2023 Voir le fichier
Ressources Humaines - Majoration des indemnités de fonction des élus du Conseil Municipal 09/11/2023 Voir le fichier
Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Perpignan et l'Association Les Amis de l'Université du Temps Libre - Année 2023 09/11/2023 Voir le fichier
Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Perpignan et le Centre Départemental de Mémoire des Pyrénées-Orientales - Année 2023 09/11/2023 Voir le fichier
Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Perpignan et l'Association Cinémathèque Euro-Régionale Institut Jean Vigo - Année 2023 09/11/2023 Voir le fichier
Personnel Communal - Direction du Numérique - Recrutement d'un ingénieur 09/11/2023 Voir le fichier
Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Perpignan et l'Association Centre d'Information des Droits des Femmes et des familles- Année 2023 09/11/2023 Voir le fichier
Approbation du procès-verbal de transfert du solde de trésorerie de l'ASA corrigade (aussi dénommée courragade) dans le budget principal 2024 de la Ville de Perpignan 09/11/2023 Voir le fichier