Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Procédure adaptée relative à l'acquisition de produits pour le contrôle des nuisibles pour la Mairie de Perpignan. 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Marche de prestation de services sans publicité ni mise en concurrence dans le cadre de la fête de la nature le dimanche 28 mai 2023 - complément décision n°2023-551 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commande relatif à des travaux de voirie, de génie civil, et de diagnostic sur le domaine public, les espaces verts et les canaux- Lot 1 : Travaux d'aménagement et de réfection de voirie, de pose de mobilier divers. MS1 du lot 1... 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de formation Ville de Perpignan/VIGIFORMA, en vue de la participation d'un agent à la formation de remise à niveau des compétences de SSIAP 1 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commande avec maximum relatif à l'acquisition et mise-en-œuvre d'une solution numérique pour la sonorisation du cœur de Ville-Relance. 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Concours sur esquisse de maitrise d'œuvre relatif à la construction d'un groupe scolaire secteur Ouest Saint Assiscle 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association TIMPABOMPAS pour la salle d'animation du Vilar, rue du Vilar. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association CERCLE CULTURE LOISIRS pour les salles 1 et 2 de l'annexe Mairie Porte d'Espagne, rue Pierre Bretonneau. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan- Association LE SAMARITAIN - Salle polyvalente de l'ancienne annexe mairie du Haut-Vernet 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition gratuite entre la Ville de Perpignan et l'association Reliance pour la salle d'animation de la Lunette, avenue Carsalade du Pont 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 27/09/2023 Voir le fichier