Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Marché de prestations d'animations dans le cadre de la journée festive du festival "TÊT EN FÊTE" le 16 Août 2023 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Procédure adaptée relative à la maintenance corrective et support du parc de licences SAP Business Object 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Convention de formation Ville de Perpignan/ATEX CONSEIL, en vue de la participation de 7 agents territoriaux à la formation "Formation technique Référent ATEX (Niveau 2) - Réalisation du DRPCE" 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Festival les scènes étoilées - Contrat de cession de droit d'exploitation de spectacle avec l'association Les caractères de la musique 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Procédure adaptée relative à la prestation de service et d'animation commune à toutes les maisons de quartier et à l'espace de vie sociale de la Ville de Perpignan : ateliers numériques. 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Festival "Les Scènes étoilées" - Contrat de cession de droit d'exploitation de spectacle avec l'association TLA PRODUCTION 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Sant Jordi 2023 - Marché de prestation de services avec l'intervenant Monsieur François Lemartinel 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Marché sans publicité ni mise en concurrence préalable relatif au contrat de maintenance du logiciel de gestion des bornes arrêt minute 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association SCRABBLE CLUB CATALAN pour les salles 1 et 2 de l'annexe Mairie Porte d'Espagne, rue Pierre Bretonneau. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 29/06/2023 Voir le fichier
Convention ponctuelle de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association LES COPAINS D'ACCORDS pour la Salle d'animation Bolte sise 77 rue Jean-Baptiste Lulli 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 29/06/2023 Voir le fichier