Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association EBONY'N IVORY CHOEUR GOSPEL pour la salle d'animation au 1er étage de la Mairie Quartier Sud, place de la Sardane. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association EBONY'N IVORY CHOEUR GOSPEL pour la salle 1 du Centre de Loisirs, rue du Vilar. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 27/09/2023 Voir le fichier
Règlement des frais et honoraires des Avocats, Notaires, Huissiers de justice et Experts SCP BIELLMANN - MIR - RIVES, Huissiers de Justice Associés - Procès-Verbal afin de constater le dysfonctionnement de l'application de guidage dénommée ' EVELITY ' don 03 NOTES D'HONORAIRES 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de perpignan / Association CANTA CANTA pour la salle 2 de l'annexe Mairie Porte d'Espagne, rue Pierre Bretonneau. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 27/09/2023 Voir le fichier
Procédure adaptée relative au Remplacement en rénovation de menuiseries dans les bâtiments scolaires 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
CASA MUSICALE - Convention de mise à disposition de structures provisoires et démontables dans le cadre du festival "Ida" 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 27/09/2023 Voir le fichier
Marché de prestations de service avec publicité et mise en concurrence préalables dans le cadre des activités et des animations des maisons de quartier de la Ville de Perpignan pour les vacances scolaires de février et de printemps (Pâques) 2023. 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Construction de la médiathèque du Vernet et d'un Espace Adolescent Jeunesse - Mission d'Ordonnancement de Pilotage et de Coordination 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition Ville de PERPIGNAN / Association Le Monde est à nous - Maison pour Tous Firmin Bauby - 11 rue Nature - PERPIGNAN 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 27/09/2023 Voir le fichier
Marché de prestations de service sans publicité ni mise en concurrence préalables dans le cadre des activités et des animations des maisons de quartier de la Ville de Perpignan pour les vacances scolaires de février et de printemps (Pâques) 2023 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier