Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association TIMBABOMPAS pour la salle d'animation VILAR, rue du Vilar. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES Voir le fichier
convention de mise à disposition de locaux gratuits entre la Ville et l'association PETITES FLEURS DES PAVES, pour la salle n° 3 (bibliothèque) au Centre de Loisirs, rue du Vilar 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES Voir le fichier
Convention de mise à disposition Ville de Perpignan/ Association FC Vinça Les Amis de Cédric Brunier Stade Porte d'Espagne - Perpignan 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES Voir le fichier
Convention de mise à disposition du théâtre Jordi Pere Cerdà entre la Ville de Perpignan et l'Université de Perpignan Via Domitia pour l'organisation d'une cérémonie de remise de diplômes à des étudiants 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / DISTRICT FOOTBALL DES PYRENEES ORIENTALES pour la salle d'animation de la Mairie Quartier Sud, place de la Sardane. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES Voir le fichier
Régie de recettes et d'avances prolongée n°33- Ville de Perpignan /Centre médical de Santé auprès de la Direction Santé Publique et Environnementale.Décision portant modification des recettes encaissées. 13 REGIES DE RECETTES ET D'AVANCES Voir le fichier
Convention de mise à disposition Ville de Perpignan / Association "Les Petits Frères des Pauvres" Salle polyvalente de la Mairie de Quartier Nord 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES Voir le fichier
Convention d'occupation du domaine privé communal - Ville de Perpignan / SAS BLANCOM PYRENEES représentée par son Président M Eric BLANC concernant l'implantation de dispositifs publicitaires. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES Voir le fichier
Accord cadre-Ville de Perpignan /Société EUROMASTER/ Société CONTITRADE France/ Société FIRSTOP/COTE ROUTE pour le LOT 2/Société EUROMASTER LOT 3/LOT 1 classer sans suite concernant l'acquisition de pneumatiques, de fournitures, d'accessoires et réalisat 05 MARCHES / CONVENTIONS Voir le fichier
Convention de mise à disposition Ville de Perpignan / Établissement Français du Sang Occitanie-Pyrénées-Méditerranée - Salle polyvalente de la Mairie de Quartier Nord 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES Voir le fichier