Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Club Loisir Intersports Perpignan - Gymnase du Clos Banet 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 09/11/2023 Voir le fichier
Contrat de maintenance du logiciel de gestion des timbres amendes - Société LOGITUD 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commande avec maximum relatif à l'acquisition d'armes, d'accessoires, de munitions et de la maintenance des armes déjà en dotation par la Police Municipale de la Ville de Perpignan - Relance des lots 1 et 3 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Marché 2023-207 lot 02 - Rénovation du terrain de football en gazon synthétique Jules Sbroglia - Acte modificatif n° 1 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Convention de prestation de services entre la Ville de Perpignan et l'Imprimerie Nationale pour assurer une rencontre avec Frédéric Lepetz à partir de l'ouvrage "La Cantale des cantates" à la Médiathèque de Perpignan 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Contrat de maintenance du logiciel AVENIO - Société DI'X 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Contrat de cession de droits de représentation de spectacle entre la Ville de Perpignan et la Compagnie Pic & Colegram pour le spectacle " Le ciel est par dessus le toit" à la Médiathèque de Perpignan 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Contrat d'engagement d'interprète avec Madame Tristana CARRASCO pour la remise des Prix Méditerranée à l'hôtel Pams 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Carcharias Boxing - Espace Brutus - Salle de combat Gimenez - salle 1 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 09/11/2023 Voir le fichier
Contrat de cession de droits de représentation de spectacle entre la Ville de Perpignan et Joan Alfred Mengual Cabanes pour le spectacle "Marius l'aventura d'habitar el mon" à la salle Bolte à Perpignan 05 MARCHES / CONVENTIONS 09/11/2023 Voir le fichier