Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Fédération française des motards en colère des Pyrénées-Orientales - Salle polyvalente de la Mairie de Quartier Nord 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/05/2023 Voir le fichier
Convention ponctuelle de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association France-Russie - C.E.I des Pyrénées-Orientales pour la Salle d'animation Bolte sise 77 rue Jean-Baptiste Lulli 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/05/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de PERPIGNAN / Association Les Ateliers Créatifs de Coco et Galy-Mairie de Quartier Est - 1 rue des Calanques PERPIGNAN 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/05/2023 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan/ l'Association AFUS G FUS 66 - Maison de Quartier Mailloles - Saint Assiscle, 17 rue des Grenadiers 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/05/2023 Voir le fichier
Contrat d'abonnement - Ville de Perpignan/Régie Municipale du parking Arago pour 48 places de parking au parking du Saint Martin 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/05/2023 Voir le fichier
Contrat d'abonnement - Ville de Perpignan/Régie Municipale du parking Arago pour 3 places de parking de type "horaire bureau" au parking Saint Martin 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/05/2023 Voir le fichier
Convention de prestation de service avec l'association "Phacélie agir pour la Biodiversité" pour un atelier "Grainothèque" à la Bibliothèque Barande 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Convention de prestation de service avec Blandine Margoux - Atelier d'écriture "Pollens sans frontières" à la médiathèque de Perpignan 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Convention de prestation de service avec l'association "Edulia l'asso" pour un atelier "Grainothèque les graines" à la Bibliothèque Barande 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Contrat de cession avec l'association Pierre Eos & K'Inn pour la représentation du spectacle "Théâtre playback" à la Médiathèque municipale dans le cadre de la Nuit de la lecture 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier