Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Décision modificative à la décision 2022-693 du 03/08/2022 concernant la procédure adaptée relative au recrutement d'un conseiller Climat Air Energie dans le cadre d'un renouvellement, pour l'acte d'engagement et l'analyse des offres 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de PERPIGNAN / Fédération Sardaniste du Roussillon - Maison des Associations - avenue des Tamaris PERPIGNAN 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/05/2023 Voir le fichier
Procédure Adaptée relative à la mise à disposition gratuite de 2 véhicules de type minibus 9 places, financés par la publicité. 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
École élémentaire Arrels Cassanyes - Réfection de la couverture du préau 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables - Contrat de service d'évolution et d'assistance sur les logiciels A.I.R.S. Délib,A.I.R.S Courrier GRC, CityWeb et Nomad - AVENANT N° 1 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Accord cadre sans publicité ni mise en concurrence préalables relatif au contrat de service d'évolutions et de mise en œuvre du progiciel CARTADS. 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Marché 2020-16 - Lot 02 Requalification des espaces publics de la résidence HLM Champs de Mars - Aménagement Parc Urbain - Lunette de Canet, Relance du lot 02 - Avenant n°2 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Marché 2022-101 lot 06 - Travaux relatifs à la maison des associations - Mairie Quartier Est - Acte modificatif n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition Ville de Perpignan/LA FRANCE INSOUMISE/NUPES pour la salle de l'Annexe-mairie Saint-Martin - 27, rue des Romarins - Perpignan 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/05/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition Ville de Perpignan/CERCLE LEGITIMISTE HYACINTHE RIGAUD pour la salle des Libertés - 3, rue Bartissol - PERPIGNAN 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 30/03/2023 Voir le fichier