Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Marché 2021-140 lot 03- Création d'une maison de santé pluri-professionnelle à la Ville de Perpignan - Acte modificatif n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association "Ballet Joventut de Perpignan" - Salle polyvalente AL SOL 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Madame Séverine PAYROU infirmière libérale - Salle polyvalente de l'ancienne annexe- mairie du Haut-Vernet 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 30/03/2023 Voir le fichier
Acquisition d'un mannequin géant Sancia de Mallorca auprès de la société Ventura i Hosta Cartons. 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/02/2023 Voir le fichier
Acceptation par la Ville de Perpignan du don effectué par Monsieur Romain Cabanat pour le Muséum d'histoire naturelle. 09 DONS / LEGS 10/02/2023 Voir le fichier
Marché 2013-86 - Contrat de Performance Énergétique concernant l'exploitation avec gros entretien des installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire des divers bâtiments de la Ville de Perpignan - Avenant 9 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/02/2023 Voir le fichier
Marché 2022-102 lot 02 - Travaux de réaménagement de l'aire de jeux du square Bir Hakeim - Acte Modificatif n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/02/2023 Voir le fichier
Marché 2022-102 lot 01 - Travaux de réaménagement de l'aire de jeux du square Bir Hakeim - Acte modificatif n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/02/2023 Voir le fichier
Marché 2020-38 lot 02 - Restauration des intérieurs et aménagement du centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine de la Casa Xanxo, relance des lots 1, 2, 4, 5, 10, 13 et 18 - Acte modificatif n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/02/2023 Voir le fichier
Règlement des frais et honoraires des Avocats - Notaires, Huissiers de justice et Experts SCP LOPEZ & MALAVIALLE - Huissiers de Justice Associés - Procès-Verbal de constat de la publication d'une lettre datée du 04/11/2021 émanant de la société Publissud, 03 NOTES D'HONORAIRES 10/02/2023 Voir le fichier