Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association " La CASA BICICLETA" - Salle polyvalente de l'ancienne annexe-mairie du Haut-Vernet - Perpignan 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/02/2023 Voir le fichier
Convention pour prestation de service avec l'association du désert à la prairie atelier "les doigts de la terre" à la bibliothèque Barande 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/02/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Amicale Sportive et Culturelle Hospitalière - Salle polyvalente de la Mairie de Quartier Nord - Perpignan 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/02/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association " Les Gobyzz" - Bureau 2 de l'ancienne annexe-mairie Manalt -Perpignan 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/02/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association YANG TAO pour les salles 1 et 2 de l'annexe Mairie Porte d'Espagne, rue Pierre Bretonneau - PERPIGNAN . 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/02/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de PERPIGNAN / Association La Pétanque du Square - Boulodrome Boulevard Jean Bourrat - PERPIGNAN 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/02/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Phénix Perpignan Baseball Club Parc des Sports et Gymnase Jean Lurçat - Perpignan 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/02/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Caroline Pilates Jazz Parc des Sports - Perpignan 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/02/2023 Voir le fichier
Régie de recettes n°20 pour la Médiathèque auprès de la direction de la Culture. Avenant 1 à la décision institutive n°2014-860 du 28 octobre 2014 et modifiant la liste des produits encaissés. 07 REGIES DE RECETTES 10/02/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association Sportive Lycée Pablo Picasso - Gymnase Clos Banet - Perpignan 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 10/02/2023 Voir le fichier