Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Influences - 88 avenue Paul Alduy - Parc des Sports - Salle de danse 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 07/02/2024 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Jaga Fight - 88 avenue Paul Alduy - Parc des Sports - Salle de combat 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 07/02/2024 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan - Association L'Art du Bien-être - 88 avenue Paul Alduy - Parc des Sports - Salle de danse 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 07/02/2024 Voir le fichier
Association VLAM Productions - avenant au contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Marché n° 2013-86 - Marché de Contrat de Performance Énergétique relatif à l'exploitation avec gros entretien des installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire des divers bâtiments de la Ville de Perpignan - Avenant 10 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan - École Élémentaire Pasteur Lamartine - Salle polyvalente AL SOL 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 07/02/2024 Voir le fichier
L'entrée des artistes 66 - Convention de mise à disposition du théâtre Jordi Pere Cerdà 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 07/02/2024 Voir le fichier
Association Image Mémoire Corps - Convention de mise à disposition du couvent des Minimes 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 07/02/2024 Voir le fichier
Festivités catalanes de fin d'année - Marché de prestation de service et contrats de cession de droit de représentation de spectacle 05 MARCHES / CONVENTIONS 07/02/2024 Voir le fichier
Galerie Le temps du rêve - Contrat de prêt d'oeuvres 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 07/02/2024 Voir le fichier