Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan - ASSOCIATION CUBA COOPÉRATION FRANCE-COMTÉ DES PYRÉNÉES-ORIENTALES- Salle 1-2 de l'annexe Mairie Porte d'Espagne 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Jeunes du Bas-Vernet - Stade Jules Sbroglia 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Moyen-Vernet Pétanque - 1 rue de la Pérouse 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Métamorphose Karaté Do - 88 avenue Paul Alduy - Parc des Sports - Salle de combat 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Les Nyn's - 88 avenue Paul Alduy - Parc des Sports - Terrain n°1 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Convention d'Occupation du Jardin Familial de la Diagonale du Vernet - Jardin n ° 15 - Rue Xavier BENGUEREL 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Procédure adaptée relative aux travaux dans les cimetières 2023 05 MARCHES / CONVENTIONS 19/12/2023 Voir le fichier
Protection fonctionnelle Madame Jeanne GOT : règlement des frais et honoraires de la SCP de CAUNES - FORGET 03 NOTES D'HONORAIRES 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Pétanque Vernétoise - Avenue de l'Aérodrome 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Perpignan Roussillon Handball - 88 avenue Paul Alduy - Parc des Sports - Halle Marcel Cerdan / Gymnase 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier