Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association La Nyn's Cie - Gymnase Clos-Banet 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Marché de prestation de services entre la Ville de Perpignan et LENS STUDIO dans le cadre des "Bruixes font la fête" le 31/10/2023 05 MARCHES / CONVENTIONS 19/12/2023 Voir le fichier
Accord cadre de maintenance du système informatique de gestion des Arrêts Minute 05 MARCHES / CONVENTIONS 19/12/2023 Voir le fichier
Contrat de maintenance et de services du logiciel IXHELIOS - Société SRCI 05 MARCHES / CONVENTIONS 19/12/2023 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commande avec maximum relatif à la maintenance des ascenseurs, élévateurs PMR et monte-charge de la Ville de Perpignan 05 MARCHES / CONVENTIONS 19/12/2023 Voir le fichier
Procédure adaptée relative à la construction de la maison de quartier Mailloles rue des Grappes à Perpignan- Relance du lot n° 5 : Isolation thermique extérieure. 05 MARCHES / CONVENTIONS 19/12/2023 Voir le fichier
Marché 2023-47 lot 00 - Aménagement de la place Rigaud et de la Rue Zola - Acte modificatif n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 19/12/2023 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commande relatif à des travaux de voirie, génie civil, diagnostic sur le DP, les espaces verts et les canaux- Lot1 : Travaux d'aménagement et de réfection de voirie, de pose de mobilier divers-Marché subséquent 4... 05 MARCHES / CONVENTIONS 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Pétanque de Las-Cobas - 1 avenue des Tamaris 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier
Convention de Mise à Disposition - Ville de Perpignan / Association Kick Boxing - 88 avenue Paul Alduy - Parc des Sports - Salle de combat 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 19/12/2023 Voir le fichier