Délibérations

Séance de conseil
Titre Date de publication Séance de conseil Fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'Association Judo Club Catalan pour la saison sportive 2022/2023 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Les Archers Catalans pour la saison sportive 2022/2023 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association USAP Tennis pour la saison sportive 2022/2023 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Perpignan Les Rois de la Têt pour l'année 2023 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Perpignan Kick Boxing pour l'année 2023 30/03/2023 Voir le fichier
Ressources Humaines - Poursuite du dispositif du Service Civique au sein de la Collectivité 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Union Perpignan Athlé 66 pour la saison sportive 2022/2023 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association sportive bouliste "Les Boulistes de Saint Mathieu" pour la saison sportive 2022/2023 30/03/2023 Voir le fichier
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'association Union Bouliste Saint Jacques (UBSJ) pour la saison sportive 2022/2023 30/03/2023 Voir le fichier
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et Complément Indemnitaire Annuel (CIA) 30/03/2023 Voir le fichier