Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Marché 2019-55 lot 03- Production du support d'informations municipales - Acte modificatif de prolongation n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commandes pour le traitement des gravats inertes pour les services de la Ville de Perpignan 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Création de deux tribunes, d'une buvette et d'un local stockage sur le terrain 5 du Parc des Sports de la Ville de Perpignan 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Marché 2022-101 lot 03 - Travaux relatifs à la maison des associations - Mairie Quartier Est - Acte modificatif n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Marché n°2022-283 lot 08 - Aménagement de bureaux à la direction des Finances et du Budget, 1 rue Jacques Manuel à Perpignan - Acte modificatif n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Construction d'un groupe scolaire quartier Saint-Assiscle-Mission de Contrôle Technique 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Représentation en justice de la Commune - Affaire : Ministère Public et Commune de PERPIGNAN c/ SCI LES CYCAS et M. Georges NOZET - Constitution partie civile devant le Tribunal Correctionnel de Perpignan, à la suite de plusieurs infractions au PLU et PPR 02 ACTIONS EN JUSTICE 10/05/2023 Voir le fichier
Marché n°2023-54 - Relais d'Assistante Maternelle Janic Lavigne - Travaux d'amélioration - Marché de Maîtrise d'Œuvre - Avenant n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Marché 2023-76 relatif à l'aménagement d'un espace de convivialité pour les étudiants- Bâtiment universitaire de l'UPVD - Saint Sauveur à Perpignan - lot 5 Menuiserie extérieure - Bois - Décision de résiliation du marché conclu avec la SASU MCL Menuiserie 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier
Accord-cadre relatif à la mission d'étude d'une stratégie numérique pour le projet cœur de Ville-Relance - Décision de résiliation du marché conclu avec le groupement SCET/Auxilia 05 MARCHES / CONVENTIONS 10/05/2023 Voir le fichier