Décisions du Maire

Classement
Séance de conseil
Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Contrat de maintenance du logiciel Litteralis Expert 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan - Association MEDIANCE 66- Salle polyvalente de la Mairie de Quartier Nord 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 27/09/2023 Voir le fichier
Procédure adaptée relative à la mise en conformité du groupe scolaire Romain Rolland suite à la Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum relatif à la fourniture de couches jetables à velcro pour les crèches de la Ville de Perpignan. 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Marché 2022-283 lot 10 - Aménagement de bureaux à la direction des Finances et du Budget, 1 rue Jacques Manuel à Perpignan - Acte modificatif n°1 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Marché 2023-21 lot 11 - Réhabilitation de l'hôtel La Cigale en bureau de police municipale et en foyer pour femmes victimes de violences conjugales - Phase 2- Acte modificatif 1 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Marché n° 2022-101 lot 04 - Travaux relatifs à la maison des associations - Mairie Quartier Est - Acte modificatif 1 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle entre la Ville de Perpignan et DZ ZAMORA DAVID dans le cadre de la Fête du personnel le 30/06/2023 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Opération "Viens Jouer avec moi" - marché de prestation petite Enfance sans publicité ni mise en concurrence préalable 05 MARCHES / CONVENTIONS 27/09/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association TANGUEROS MAISON DU TANGO DE PERPIGNAN pour la salle à l'annexe Mairie LA LUNETTE, Avenue Carsalade du Pont. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 27/09/2023 Voir le fichier