Décisions du Maire

Titre Date de publication Classement Séance de conseil Fichier
Procédure adaptée relative à la maintenance corrective et support du parc de licences SAP Business Object 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Convention de formation Ville de Perpignan/ATEX CONSEIL, en vue de la participation de 7 agents territoriaux à la formation "Formation technique Référent ATEX (Niveau 2) - Réalisation du DRPCE" 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Festival les scènes étoilées - Contrat de cession de droit d'exploitation de spectacle avec l'association Les caractères de la musique 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Procédure adaptée relative à la prestation de service et d'animation commune à toutes les maisons de quartier et à l'espace de vie sociale de la Ville de Perpignan : ateliers numériques. 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Festival "Les Scènes étoilées" - Contrat de cession de droit d'exploitation de spectacle avec l'association TLA PRODUCTION 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Sant Jordi 2023 - Marché de prestation de services avec l'intervenant Monsieur François Lemartinel 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Marché sans publicité ni mise en concurrence préalable relatif au contrat de maintenance du logiciel de gestion des bornes arrêt minute 05 MARCHES / CONVENTIONS 29/06/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association SCRABBLE CLUB CATALAN pour les salles 1 et 2 de l'annexe Mairie Porte d'Espagne, rue Pierre Bretonneau. 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 29/06/2023 Voir le fichier
Convention ponctuelle de mise à disposition - Ville de Perpignan / Association LES COPAINS D'ACCORDS pour la Salle d'animation Bolte sise 77 rue Jean-Baptiste Lulli 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 29/06/2023 Voir le fichier
Convention de mise à disposition - Ville de Perpignan - Association Zakhor pour la Mémoire, Remember Souviens toi - Salle polyvalente AL SOL 01 BAUX ET LOUAGES DE CHOSES 29/06/2023 Voir le fichier